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Brevet européen · EP0854942 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0854942
Numéro de demande
EP96928910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 1996
Publié
29 juil. 1998
Délivré
1 déc. 1999
Radié
1 déc. 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D02G 1/16 (2006.01)
Priorité
US 520421 29.08.1995
Demande PCT
PCT/US1996/013351 15.08.1996
Publication PCT
WO1997/008369 06.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 15 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

Parties

Titulaire

HE Abwicklungs AG in Liquidation

Heberlein Fasertechnologie AG

Bleikenstrasse 11, 9630 Wattwil

Radiée du registre

Inventeur

GORRAFA, Adly, Abdel-Moniem

Hockessin, DE 19707-1619, US

SHAH, Jagdish, Navnitlal

Hockessin, DE 19707-9249, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.