VERFAHREN ZUM FÄRBEN EINES TEXTILEN SUBSTRATES

Brevet européen · EP0854952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0854952
Numéro de demande
EP96934335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1996
Publié
29 juil. 1998
Délivré
29 août 2001
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06P 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 19537317 06.10.1995
Demande PCT
PCT/DE1996/001458 05.08.1996
Publication PCT
WO1997/013915 17.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 14 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  3. 31 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Amann & Söhne GmbH & Co.

Postfach 9, 74355 Bönnigheim, DE

Mandataire

Dietlin & Cie S.A.

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Inventeur

EGGERS, Rudolf

D-21614 Buxtehude, DE

VON SCHNITZLER, Joachim

D-22307 Hamburg, DE

WÖRNER, Gottlob

D-74357 Bönnigheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.