DERIVES D'ISOQUINOLEINE

Brevet européen · EP0855391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0855391
Numéro de demande
EP97934731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1997
Publié
29 juil. 1998
Délivré
15 oct. 2003
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 217/02 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
Priorité
JP 22327196 07.08.1996
JP 20842597 18.07.1997
Demande PCT
PCT/JP1997/002765 07.08.1997
Publication PCT
WO1998/005648 12.02.1998
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  3. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Inventeur

ISHIGURO, Susumu

Omiya-shi, Saitama-ken 330, JP

SHIMADA, Shinichi

Shimotsuga-gun, Tochigi-ken 329-05, JP

SEYA, Motohide

Utsunomiya-shi, Tochigi-ken 320, JP

OKUE, Masayuki

Shimotsuga-gun, Tochigi-ken 329-05, JP

YAGI, Yuzo

Utsunomiya-shi, Tochigi-ken 320, JP

OGANE, Nobuo

Kawachi-gun, Tochigi-ken 329-04, JP

SAITOU, Yasunari, 202, Ra Sezonkuniya

Tochigi-ken 321-02, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.