DERIVES D'ISOQUINOLEINE
Brevet européen · EP0855391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0855391
- Numéro de demande
- EP97934731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 1997
- Publié
- 29 juil. 1998
- Délivré
- 15 oct. 2003
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 217/02 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 22327196 07.08.1996JP 20842597 18.07.1997
- Demande PCT
- PCT/JP1997/002765 07.08.1997
- Publication PCT
- WO1998/005648 12.02.1998
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 janv. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Omiya-shi, Saitama-ken 330, JP
Shimotsuga-gun, Tochigi-ken 329-05, JP
Utsunomiya-shi, Tochigi-ken 320, JP
Shimotsuga-gun, Tochigi-ken 329-05, JP
Utsunomiya-shi, Tochigi-ken 320, JP
Kawachi-gun, Tochigi-ken 329-04, JP
Tochigi-ken 321-02, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.