Deckenaufbau

Brevet européen · EP0855477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0855477
Numéro de demande
EP98100696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1998
Publié
29 juil. 1998
Délivré
7 avr. 2004
Radié
15 janv. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 9/00 (2006.01)
E04B 9/30 (2006.01)
E04B 9/06 (2006.01)
Priorité
DE 19702099 22.01.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.01.2018

  2. 25 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.07.2009

  3. 15 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  4. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Kiermaier, Alois

94439 Münchsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.