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Brevet européen · EP0855580 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0855580
Numéro de demande
EP98100956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1998
Publié
29 juil. 1998
Délivré
29 oct. 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 11/02 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
B65D 47/34 (2006.01)
Priorité
DE 19702773 27.01.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 29 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

Parties

Titulaire

BRAND GMBH + CO KG

Otto-Schott-Strasse 25, 97877 Wertheim, DE

Inventeur

Lang, Andreas

97828 Marktheidenfeld, DE

Kunze, Hubert, Dr.

97892 Kreuzwertheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.