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Brevet européen · EP0855756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0855756
Numéro de demande
EP98101083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1998
Publié
29 juil. 1998
Délivré
24 juil. 2002
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/202 (2006.01)
H03H 1/00 (2006.01)
H01T 4/08 (2006.01)
H01R 13/646 (2006.01)
Priorité
CH 15897 27.01.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  3. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Huber+Suhner AG

HUBER & SUHNER AG

Degersheimerstrasse 14, 9100 Herisau

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

Meyer, Daniel

9100 Herisau

Germann, Ivo

9008 St. Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.