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Brevet européen · EP0855778 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0855778
- Numéro de demande
- EP98100240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 1998
- Publié
- 29 juil. 1998
- Délivré
- 14 août 2002
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02H 3/12 (2006.01)H02H 1/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 10097 24.01.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 15 août 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Oppitz, Hans
6068 Mils, AT
Oppitz, Emanuel
6068 Mils, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.