FERMOIR A BOUTON

Brevet européen · EP0855866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0855866
Numéro de demande
EP97921578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1997
Publié
5 août 1998
Délivré
25 sept. 2002
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
CH 163496 01.07.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000214 27.05.1997
Publication PCT
WO1998/000042 08.01.1998
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 15 juil. 2003

    Transféré

    Titulaire
    VACHERON & CONSTANTIN S.A., Rue et Quai des Moulins 1, 1204 Genève → RICHEMONT INTERNATIONAL S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  3. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  4. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

GAY, Jacques Hubert

CH-1253 Vandeouvres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.