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Brevet européen · EP0855887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0855887
Numéro de demande
EP96936257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1996
Publié
5 août 1998
Délivré
20 août 2003
Radié
20 août 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 543563 16.10.1995
US 603676 20.02.1996
Demande PCT
PCT/US1996/016086 08.10.1996
Publication PCT
WO1997/014378 24.04.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  2. 29 août 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

Parties

Titulaire

SDGI Holdings, Inc.

300 Delaware Avenue, Suite 508, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

VAN HOECK, James

Cordova, TN 38018, US

McDONALD, Troy

Millington, TN 38053, US

COATES, Bradley, J.

Rossville, TN 38066, US

HAID, Regis, W., Jr.

Atlanta, GA 30327, US

HEIM, Stephen, E.

Wheaton, IL 60187, US

FOLEY, Kevin

Germantown, TN 38139, US

ECKSTEIN, Eugene, C.

Germantown, TN 38139, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.