ACCESSOIRES ET PIECES DE FIXATION POUR MEULE D'ANGLE
Brevet européen · EP0855949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0855949
- Numéro de demande
- EP96936514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1996
- Publié
- 5 août 1998
- Délivré
- 10 mai 2000
- Radié
- 15 oct. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B24D 7/18 (2006.01)B24D 13/10 (2006.01)B24B 23/02 (2006.01)
- Priorité
- NZ 28029295 19.10.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/016501 16.10.1996
- Publication PCT
- WO1997/014537 24.04.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.10.2016
- 10 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 10.03.2011
- 15 sept. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Inventeur
VAN OSENBRUGGEN, Anthony, Alfred
Auckland 1007, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.