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Brevet européen · EP0856046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0856046
Numéro de demande
EP96934551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1996
Publié
5 août 1998
Délivré
19 mars 2003
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/12 (2006.01)
C11D 3/42 (2006.01)
Priorité
DE 19538028 12.10.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/004337 05.10.1996
Publication PCT
WO1997/013831 17.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 31 mars 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Dalli-Werke GmbH & Co. KG

Dalli-Werke GmbH & Co. KG.

Zweifaller Strasse 120, 52224 Stolberg/Rhld., DE

Inventeur

SCHALL, Norbert

D-85465 Langenpreising, DE

HEININGER, Wolfgang

D-85368 Moosburg, DE

HIRSCH, Rüdiger

D-52223 Stolberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.