SAUGROHR
Brevet européen · EP0856102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0856102
- Numéro de demande
- EP96925658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 1996
- Publié
- 5 août 1998
- Délivré
- 31 oct. 2001
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 35/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 19539078 20.10.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/002946 04.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/015755 01.05.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
SPANNBAUER, Helmut
D-71640 Ludwigsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.