Modulare Hohlschwelle

Brevet européen · EP0856608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0856608
Numéro de demande
EP97119589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1997
Publié
5 août 1998
Délivré
9 avr. 2003
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 7/22 (2006.01)
E01B 3/16 (2006.01)
Priorité
CH 20797 31.01.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 5 mars 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens Schweiz AG (Siemens Suisse SA) (Siemens Svizzera SA) Siemens Switzerland Ltd), Postfach, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.03.2009

  3. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Steinmann, Markus

8046 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.