Magneto-optischer Stromsensor

Brevet européen · EP0856737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0856737
Numéro de demande
EP97811023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1997
Publié
5 août 1998
Délivré
18 sept. 2002
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/24 (2006.01)
Priorité
DE 19703128 29.01.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Business Services Ltd, Intellectual Property (SLE-I), Haselstrasse 16/699, 5401 Baden

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  3. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.