OUTIL A BROSSER ADAPTABLE SUR UNE MEULEUSE D'ANGLE

Brevet européen · EP0857099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0857099
Numéro de demande
EP96936521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1996
Publié
12 août 1998
Délivré
15 mars 2000
Radié
14 oct. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B24D 7/18 (2006.01)
B24D 13/10 (2006.01)
B24B 23/02 (2006.01)
Priorité
NZ 28029295 19.10.1995
Demande PCT
PCT/US1996/016511 15.10.1996
Publication PCT
WO1997/014538 24.04.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.10.2016

  2. 10 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 10.03.2011

  3. 14 juil. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  4. 15 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Norton Company

NORTON COMPANY

1 New Bond Street, Box No. 15138, Worcester, Massachusetts 01615-0138, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

VAN OSENBRUGGEN, Anthony, Alfred

Auckland 1007, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.