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Brevet européen · EP0857200 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0857200
Numéro de demande
EP96934550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1996
Publié
12 août 1998
Délivré
20 mars 2002
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/12 (2006.01)
C11D 3/42 (2006.01)
Priorité
DE 19538029 12.10.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/004336 05.10.1996
Publication PCT
WO1997/013830 17.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Titulaire

SÜD-Chemie AG

SÜD-CHEMIE AG

Lenbachplatz 6, 80333 München, DE

Inventeur

HEININGER, Wolfgang

D-85368 Moosburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.