PANNEAUX

Brevet européen · EP0857244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0857244
Numéro de demande
EP96935072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1996
Publié
12 août 1998
Délivré
23 août 2000
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/36 (2006.01)
Priorité
GB 9521713 24.10.1995
GB 9525470 13.12.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/002598 24.10.1996
Publication PCT
WO1997/015736 01.05.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Corus UK Limited

15 Great Marlborough Street, London W1V 2BS, GB

Inventeur

WOOD, Ian, Philip

Cheshire CH1 6NW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.