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Brevet européen · EP0857361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0857361
- Numéro de demande
- EP96928458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 1996
- Publié
- 12 août 1998
- Délivré
- 12 janv. 2000
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 19539931 26.10.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/003574 13.08.1996
- Publication PCT
- WO1997/015963 01.05.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 14 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
- 14 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000
Parties
Inventeur
MICHELMANN, Folke
D-73765 Neuhausen, DE
KUHN, Peter
D-73257 Köngen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.