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Brevet européen · EP0857507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0857507
Numéro de demande
EP97121109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1997
Publié
12 août 1998
Délivré
20 juin 2001
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 24/28 (2006.01)
B01D 46/34 (2006.01)
C02F 3/22 (2006.01)
Priorité
DE 19704238 05.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 29 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

  3. 29 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Grabowski, Gunther, Dipl.-Ing.

35428 Langgöns, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.