Pulverlack

Brevet européen · EP0857742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0857742
Numéro de demande
EP98810043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1998
Publié
12 août 1998
Délivré
10 déc. 2003
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/38 (2006.01)
C09D 163/00 (2006.01)
C09D 5/03 (2006.01)
C08G 59/32 (2006.01)
Priorité
CH 27497 07.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 7 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel → Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

  3. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  4. 15 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Vantico AG

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

Finter, Jürgen

79102 Freiburg, DE

Frischinger, Isabelle

68640 Riespach, FR

Poget, Christine

1807 Blonay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.