AIGUILLE ANTI-OBTURATION
Brevet européen · EP0858351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0858351
- Numéro de demande
- EP96936123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 1996
- Publié
- 19 août 1998
- Délivré
- 26 juin 2002
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 545148 19.10.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/015787 10.10.1996
- Publication PCT
- WO1997/014461 24.04.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 29 nov. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 28 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
Parties
Inventeur
MARINACCI, Robert, A.
West Chester, PA 19380, US
PEARSON, William, R.
North Potomac, MD 20878, US
SPADY, David, E.
Centreville, VA 22020, US
DALLING, N., Lawrence
Cross Junction, VA 22625, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.