NITRIL
Brevet européen · EP0858498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0858498
- Numéro de demande
- EP96934289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1996
- Publié
- 19 août 1998
- Délivré
- 12 sept. 2001
- Radié
- 23 oct. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A61K 7/46 (2000.01)
- Priorité
- CH 309395 01.11.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000377 24.10.1996
- Publication PCT
- WO1997/016512 09.05.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 14 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
- 14 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.