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Brevet européen · EP0858683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0858683
Numéro de demande
EP96927718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1996
Publié
19 août 1998
Délivré
7 nov. 2001
Radié
7 nov. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 13/658 (2006.01)
Priorité
FI 954036 28.08.1995
Demande PCT
PCT/FI1996/000460 28.08.1996
Publication PCT
WO1997/008784 06.03.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Inventeur

LEINONEN, Ismo

FIN-02140 Espoo, FI

ELORANTA, Olli

FIN-02940 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.