Ensembles de tuyaux

Brevet européen · EP0858763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0858763
Numéro de demande
EP98300501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1998
Publié
19 août 1998
Délivré
10 juil. 2002
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/24 (2006.01)
F16L 11/118 (2006.01)
F16L 11/22 (2006.01)
Priorité
GB 9703196 15.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 15 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Smiths Group plc

765 Finchley Road, London, NW11 8DS, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Keith, Gordon

Bearsden, Glasgow, G61 1DG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.