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Brevet européen · EP0858888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0858888
Numéro de demande
EP98101498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 janv. 1998
Publié
19 août 1998
Délivré
11 sept. 2002
Radié
28 janv. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B41F 19/06 (2006.01)
B65H 20/32 (2006.01)
Priorité
CH 31297 13.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.02.2018

  2. 30 mars 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  3. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  4. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Gietz Immobilien AG

MASCHINENFABRIK GIETZ AG

Mooswiesstrasse 20, 9202 Gossau

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Gietz, Hanspeter

9200 Gossau

Rösli, Manfred

9100 Herisau

Kägi, Beat

9248 Bichwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.