Härtbare Massen

Brevet européen · EP0859027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0859027
Numéro de demande
EP97310309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1997
Publié
19 août 1998
Délivré
14 nov. 2001
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 63/00 (2006.01)
C08G 59/56 (2006.01)
Priorité
GB 9702871 12.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Vantico AG

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

Hayes, Barry James

Little Eversden,Cambridge, CB3 7HE, GB

Hatton, Kevin Brian, 28 Rushleigh Green

Hertfordshire CM23 4JH, GB

Grant, Jeffrey

Sawston, Cambridge, CB2 4EB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.