Kühlschrankeinlegeboden

Brevet européen · EP0859207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0859207
Numéro de demande
EP97121892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1997
Publié
19 août 1998
Délivré
28 août 2002
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 25/02 (2006.01)
A47B 96/02 (2006.01)
Priorité
DE 19706183 17.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

SCHOTT GLAS

Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, DE

Inventeur

Melson, Sabine, Dr.

55124 Mainz, DE

Leroux, Roland, Dr.

55271 Stadecken-Elsheim, DE

Leutner, Kurt

55129 Mainz, DE

Schleiss, Thierry

57870 Walscheid, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.