AROMENGRANULAT

Brevet européen · EP0859554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0859554
Numéro de demande
EP96933306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1996
Publié
26 août 1998
Délivré
22 mai 2002
Radié
22 oct. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 1/22 (2006.01)
A23P 1/02 (2006.01)
A61K 7/46 (2000.01)
Priorité
CH 303795 27.10.1995
CH 251896 15.10.1996
Demande PCT
PCT/CH1996/000373 23.10.1996
Publication PCT
WO1997/016078 09.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.10.2016

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 31 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  4. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier-Genève

Mandataire

John Anthony McStea Givaudan Schweiz AG

Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

Inventeur

MENZI, Heini

CH-8625 Gossau

PERREN, Matthias

CH-5200 Brugg

RINGGENBERG, Rudolf

CH-8153 Rümlang

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.