EXTRAKTE AUS HAIFISCHKNORPEL
Brevet européen · EP0859622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0859622
- Numéro de demande
- EP96926300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 1996
- Publié
- 26 août 1998
- Délivré
- 8 janv. 2003
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 35/60 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 550003 30.10.1995
- Demande PCT
- PCT/CA1996/000549 07.08.1996
- Publication PCT
- WO1997/016197 09.05.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 févr. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Les Laboratoires Aeterna Inc., 1405, boul.du Parc-Technologique, Quebec,, Quebec G1P 4P5, Canada → AETERNA ZENTARIS INC., 1405, boul. du Parc-Technologique, Quebec, Quebec G1P 4P5, Canada
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 31 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Ile d'Orleans,Quebec G0A 4C0, CA
Montreal, Quebec HSL 3M8, CA
St-Augustin-de-Desmaures,Quebec,G3A 1W8, CA
Huntington, NY 11743, US
Dix Hills, NY 11746, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.