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Brevet européen · EP0859647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0859647
- Numéro de demande
- EP95936930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 1995
- Publié
- 26 août 1998
- Délivré
- 20 mars 2002
- Radié
- 3 déc. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A62B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 313495 06.11.1995CH 314895 07.11.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1995/000287 04.12.1995
- Publication PCT
- WO1997/017107 15.05.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.12.2015
- 16 nov. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- D B Industries, Inc., 3833 Sala Way,, Red Wing, Minnesota 55066, Etats-Unis d'Amérique → D B Industries, LLC, 3833 Sala Way, Red Wing, Minnesota 55066, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.11.2013
- 28 janv. 2012
Transféré
- Titulaire
- Rollgliss AG, c/o Froriep Renggli,, Bellerivestrasse 201, 8034 Zürich → D B Industries, Inc., 3833 Sala Way,, Red Wing, Minnesota 55066, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.01.2012
- 31 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 28 mars 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.