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Brevet européen · EP0859898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0859898
Numéro de demande
EP96937314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 1996
Publié
26 août 1998
Délivré
8 sept. 1999
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 63/04 (2006.01)
E05B 65/44 (2006.01)
Priorité
DE 19541944 10.11.1995
DE 29521041 U 17.05.1996
WO PCT/EP96/03038 11.07.1996
Demande PCT
PCT/EP1996/004739 31.10.1996
Publication PCT
WO1997/017517 15.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Karl Simon GmbH & Co. KG

KARL SIMON GmbH & Co. KG

Sulgenerstrasse 19/23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

KING, Wilhelm

D-78730 Lauterbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.