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Brevet européen · EP0860038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0860038
Numéro de demande
EP96938659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1996
Publié
26 août 1998
Délivré
5 sept. 2001
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/658 (2006.01)
H01R 13/719 (2006.01)
Priorité
US 8083 P 30.10.1995
Demande PCT
PCT/US1996/017274 29.10.1996
Publication PCT
WO1997/016872 09.05.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 14 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

Parties

Inventeur

WARD, Bobby, Gene

King, NC 27021, US

NOVOTNY, Larry, G.

Clemmons, NC 27012, US

COLLER, James, R.

Kernersville, NC 27284, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.