Abisoliervorrichtung

Brevet européen · EP0860044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0860044
Numéro de demande
EP96938061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1996
Publié
26 août 1998
Délivré
9 juil. 2003
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 1/12 (2006.01)
Priorité
CH 323595 06.11.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/004790 04.11.1996
Publication PCT
WO1997/017751 15.05.1997
Divisionnaire de
EP02020379
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 15 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  3. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Schleuniger AG

Schleuniger Holding AG

Bierigut 9, 3608 Thun

Mandataire

ROSENICH Paul; GISLER Christian PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG

BGZ, 9497 Triesenberg, LI

Inventeur

LOCHER, Beat

CH-3608 Thun

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.