ROTATIONSPUMPE
Brevet européen · EP0860046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0860046
- Numéro de demande
- EP96930012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 1996
- Publié
- 26 août 1998
- Délivré
- 26 févr. 2003
- Radié
- 25 sept. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02K 7/09 (2006.01)A61M 1/10 (2006.01)F04D 13/06 (2006.01)F16C 39/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000335 26.09.1996
- Publication PCT
- WO1998/011650 19.03.1998
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.10.2016
- 8 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau → Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 08.03.2014
- 1 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau
Publié dans Swissreg le 01.02.2014
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 28 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.