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Brevet européen · EP0860188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0860188
Numéro de demande
EP98102876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1998
Publié
26 août 1998
Délivré
5 déc. 2001
Radié
18 févr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B01D 25/38 (2006.01)
B01D 25/12 (2006.01)
Priorité
DE 19707070 22.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.02.2018

  2. 30 juin 2005

    Transféré

    Titulaire
    Erich Netzsch GmbH & Co. Holding KG, Gebrüder-Netzsch-Strasse 19, D-95100 Selb, Allemagne → Andritz Technology and Asset Management GmbH, Stattegger Strasse 18, 8045 Graz, Autriche

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 28 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

  4. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Derflinger, Franz

4040 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.