Moule pour pneus

Brevet européen · EP0860260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0860260
Numéro de demande
EP98101810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1998
Publié
26 août 1998
Délivré
30 janv. 2002
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 33/30 (2006.01)
B29D 30/06 (2006.01)
Priorité
FR 9702051 19.02.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Sedepro

SEDEPRO

230, rue Lecourbe, F-75015 Paris, FR

Inventeur

Ladouce, Jean-Pierre

1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.