Connecteur à perforation d'isolant

Brevet européen · EP0860899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0860899
Numéro de demande
EP98410006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1998
Publié
26 août 1998
Délivré
3 avr. 2002
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
H01R 12/08 (2006.01)
H01R 12/38 (2006.01)
Priorité
FR 9701699 10.02.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Schneider Electric Industries SA

89 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

Milliere, Christophe

38050 Grenoble cedex 09, FR

Grumel, Christophe

38050 Grenoble cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.