Système de commutation incluant un sectionneur d'injection de courant intégré à un disjoncteur de générateur

Brevet européen · EP0860919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0860919
Numéro de demande: EP98400402
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 19 févr. 1998
Publié: 26 août 1998
Délivré: 29 mai 2002
Radié: 29 mai 2002
Motif: Révoqué sur opposition
Classes CIB: H02B 13/035 (2006.01)
Priorité: FR 9702010 20.02.1997
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
10 août 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2012
30 juin 2005
Adresse modifiée
Titulaire
AREVA T & D SA, Le "Sextant", 3, avenue André Malraux, 92309 Levallois-Perret, France → AREVA T & D SA, 1, place de la Coupole, Tour AREVA, 92084 PARIS LA DEFENSE, France
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
15 juil. 2004
Adresse modifiée
Titulaire
GEC ALSTHOM T & D SA, 38, Avenue Kléber, 75116 Paris, France → ALSTOM T & D SA, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
15 juil. 2004
Adresse modifiée
Titulaire
ALSTOM T & D SA, 25, avenue Kléber, 75116 Paris, France → AREVA T & D SA, Le "Sextant", 3, avenue André Malraux, 92309 Levallois-Perret, France
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
28 juin 2002
Mandataire inscrit
Mandataire
Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002
31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Titulaire

AREVA T & D SA

1, place de la Coupole Tour AREVA, 92084 PARIS LA DEFENSE, FR

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Biquez, François

69530 Brignais, FR

Astic, Yves

69009 Lyon, FR

Willieme, Jean-Marc

69350 La Mulatiere, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.