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Brevet européen · EP0861332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0861332
Numéro de demande
EP96939413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1996
Publié
2 sept. 1998
Délivré
20 mars 2002
Radié
20 mars 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
SE 9504099 16.11.1995
Demande PCT
PCT/SE1996/001464 13.11.1996
Publication PCT
WO1997/018328 22.05.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

  2. 28 mars 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002

Parties

Inventeur

ASP, Allan

S-755 91 Uppsala, SE

CARSTENIUS, Peder

S-128 43 Bagarmossen, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.