KOLBENRING

Brevet européen · EP0861391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0861391
Numéro de demande
EP96934305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1996
Publié
2 sept. 1998
Délivré
9 avr. 2003
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/16 (2006.01)
Priorité
EP 95810716 17.11.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000393 06.11.1996
Publication PCT
WO1997/019280 29.05.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 28 mai 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 28.05.2010

  3. 1 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Herrenacker 15, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 01.08.2009

  4. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Herrenacker 15, Postfach 518, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  5. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Burckhardt Compression AG

Hegifeldstrasse 10, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

FEISTEL, Norbert

CH-8408 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.