Linearführungseinrichtung

Brevet européen · EP0861990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0861990
Numéro de demande
EP98101559
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1998
Publié
2 sept. 1998
Délivré
18 août 2004
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 29/00 (2006.01)
F16C 29/06 (2006.01)
B23Q 1/28 (2006.01)
Priorité
DE 19708200 28.02.1997
DE 19738987 05.09.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Klein, Michael

97506 Grafenrheinfeld, DE

Rossteuscher, Heinz

97525 Schwebheim, DE

Schlereth, Rudolf

97705 Frauenroth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.