Linearführungseinrichtung
Brevet européen · EP0861990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0861990
- Numéro de demande
- EP98101559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1998
- Publié
- 2 sept. 1998
- Délivré
- 18 août 2004
- Radié
- 31 janv. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 29/00 (2006.01)F16C 29/06 (2006.01)B23Q 1/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 19708200 28.02.1997DE 19738987 05.09.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 31 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Klein, Michael
97506 Grafenrheinfeld, DE
Rossteuscher, Heinz
97525 Schwebheim, DE
Schlereth, Rudolf
97705 Frauenroth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.