Steckkupplung
Brevet européen · EP0862010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0862010
- Numéro de demande
- EP97108881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1997
- Publié
- 2 sept. 1998
- Délivré
- 19 janv. 2000
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/34 (2006.01)F16L 37/30 (2006.01)
- Priorité
- IT MI970371 21.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 15 juin 2004
Transféré
- Titulaire
- FASTER S.r.l., Via L. Ariosto 7,, Zona Industriale, 26027 Rivolta d'Adda (CR), Italie → FASTER S.p.A., Via Martiri della Libertà 44, 20066 Melzo, Italie
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 31 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
- 31 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Arosio, Massimo
26027 Rivolta d'Adda, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.