Tonabnehmersystem
Brevet européen · EP0862158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0862158
- Numéro de demande
- EP98100103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 1998
- Publié
- 2 sept. 1998
- Délivré
- 12 mars 2003
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10H 3/18 (2006.01)
- Priorité
- AT 34497 28.02.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 30 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 14 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.