Schutzstecker
Brevet européen · EP0862197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0862197
- Numéro de demande
- EP98102655
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 1998
- Publié
- 2 sept. 1998
- Délivré
- 9 juin 1999
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 37/76 (2006.01)H04M 3/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 19710183 28.02.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 31 mai 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- KRONE Aktiengesellschaft, Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, Allemagne → KRONE GmbH, Beeskowdamm 3-11, 14167 Berlin, Allemagne
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
- 15 juin 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 15 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Oltmanns, Johann, Dipl.-Ing.
12169 Berlin, DE
Busse, Ralf-Dieter, Dipl.-Ing.
12679 Berlin, DE
Klein, Harald, Dipl.-Ing.
13051 Berlin, DE
Richter, Gerd
14167 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.