ZUSAMMENLEGBARER BEHÄLTER
Brevet européen · EP0862535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0862535
- Numéro de demande
- EP96902510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 1996
- Publié
- 9 sept. 1998
- Délivré
- 20 oct. 1999
- Radié
- 25 janv. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 88/18 (2006.01)
- Priorité
- NL 9500149 27.01.1995
- Demande PCT
- PCT/NL1996/000043 26.01.1996
- Publication PCT
- WO1996/022929 01.08.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.02.2016
- 15 févr. 2008
Transféré
- Titulaire
- EURO MAINTENANCE LEASE PRODUKTIE B.V., Stationsplein 298, 1117 CJ Schipol, Pays-Bas → Eurokeg B.V, Takkelaarsweg 10, 1780 AC Den Helder, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 29 févr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
- 29 oct. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
Parties
Mandataire
Inventeur
BRAMBACH, Johan, Arie
NL-2451 ZS Leimuiden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.