COMPOSITION DE RESINE THERMOPLASTIQUE MOULABLE

Brevet européen · EP0862595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0862595
Numéro de demande
EP96940801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1996
Publié
9 sept. 1998
Délivré
9 févr. 2005
Radié
9 févr. 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08K 5/098 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
C08L 77/10 (2006.01)
C08K 3/24 (2006.01)
Priorité
US 7403 P 21.11.1995
US 747059 12.11.1996
Demande PCT
PCT/US1996/018458 15.11.1996
Publication PCT
WO1997/019131 29.05.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 4 août 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.08.2009

  3. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 31 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

  5. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Titulaire

E.I. Du Pont de Nemours and Company

E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY

1007 Market Street, Wilmington, Delaware 19898, US

Mandataire

Kasche & Partner AG

Ritscher & Partner AG

Resirain 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

BOYDELL, Philip, Leslie

F-01630 Challex, FR

HUTLEY, Trevor, John

CH-1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.