Ventil

Brevet européen · EP0863338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0863338
Numéro de demande
EP98103689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1998
Publié
9 sept. 1998
Délivré
2 juil. 2003
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/34 (2006.01)
F16K 1/46 (2006.01)
F16K 1/42 (2006.01)
Priorité
DE 29704033 U 05.03.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Xomox International GmbH & Co.

Von-Behring-Strasse 15, 88131 Lindau, DE

Inventeur

Gonsior, Wolfgang

D-88131 Bodolz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.