Vanne à membrane

Brevet européen · EP0863341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0863341
Numéro de demande
EP98390003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1998
Publié
9 sept. 1998
Délivré
1 août 2001
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 7/14 (2006.01)
Priorité
FR 9701934 17.02.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 28 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  3. 15 août 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Qualiflow S.A.

350 rue Alfred Nobel, BP 7, 34935 Montpellier Cedex 9, FR

Transfluid SA

Chemin des Vignes 01, 2035 Corcelles

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Vuilleumier, Jean Jacques

CH-2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.