Dampferzeuger

Brevet européen · EP0863365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0863365
Numéro de demande
EP97120542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1997
Publié
9 sept. 1998
Délivré
16 oct. 2002
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 13/00 (2006.01)
F22B 7/12 (2006.01)
Priorité
DE 19708229 28.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rational AG

Iglinger Strasse 62, 86899 Landsberg a. Lech, DE

Inventeur

Klouda, Jaroslav

82256 Fürstenfeldbruck, DE

Botman, Maarten

3584 HR Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.