Gasbrenner

Brevet européen · EP0863366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0863366
Numéro de demande
EP97120543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1997
Publié
9 sept. 1998
Délivré
19 févr. 2003
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/70 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
Priorité
DE 19708218 28.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 28 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Rational AG

Iglinger Strasse 62, 86899 Landsberg a. Lech, DE

Inventeur

Klouda, Jaroslav

82256 Fürstenfeldbruck, DE

Botman, Maarten Joannes

NL-7542 CA Enschede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.